Le règlement du prix de stage est à effectuer à l'inscription, comptant, sans escompte, par chèque bancaire ou postale à l'ordre de MSIAD. Tout règlement intervenant postérieurement à ces conditions générales de vente et aux dates d'échéances figurants sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard égales à une fois et demie le taux d'intérêt légal en vigueur. En cas de paiement par organisme,il vous appartient de vous assurer de la bonne fin de paiement par l'organisme concerné.

Nous programmons la majeure partie de nos formations au moins 2 fois par ans.La recherche du meilleur équilible des sessions peut nous amener à proposer des modifications de dates.Dans ce cas,si le participant le souhaite,il peut reporter son inscription sur une session suivante,sinon, l'inscription sera annuler sans frais.MSIAD ne pourra être déclaré responsable s'un préjudice financier, commerciale ou de quelque nature que ce soit, causé directement ou indirectement par des prestations fournies ou n'ayant pas pu être fournies, notamment en cas d'annulation ou de report de formation.Les indications et descriptions portées sur les fiches ou le catalogue sont données à titre de renseignements et n'ont pas de valeur contractuelle.

Nous apportons le plus grand soin à l'organisation d'un stage et toute demande de report ou d'annulation a des répercussions sur le déroulement de la session.Nous vous demandons de les éviter et de les limiter aux seul ca de force majeure.Si la demande de report intervient dans un délai de 10 jours ouvrables au moins avant le début du stage, nous ferons notre possible pour vous proposer d'autres dates à votre conveance, dans la limite d'une procédure de report par inscription. En cas d'annulation tardive (moins de 10 jours ouvrable avant le début du stage), nous nous réservons le droit de facturer des frais d'annulation pouvant atteindre 100% du prix dustage. Tout report ou annulation doit être confirmé par fax ou par lettre.